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TITRE ÎIL
Des Sermens .	j
XVI1L
Vans tes deux ans qui 'suivent son avj-himcnt ou sa majorité > le Roi accompagné.
Des Grands Officiers du Royaume, prêie serment a Dieu sur tes Evangiles j et en présence »
Du Sénat;
Du Conseil d’ État ;
Du Corps Législatif ;
Des trois Présidens des Collèges ;
Des Archevêques et Evêques;
Du Tribunal de Cassation ;
De ta Comptabilité nationale ;
Des Présidens des Tribunaux de Révision éè d’Appel.
L8 Secrétaire d’Etat dressé Procès-vetbaî de là prestation du serment.
XIX,
Le serment du Roi est ainsi conçü :
f' Je jure de maintenir V intégrité da Ro-u yaùme; de respecteret faire respecter là <c Religion de V Etat; de respecter et faire	^
respecter V égalité des droits > la liberté