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TRAITE CONCERNANT LE SPITSBERG (Paris, 9 février 1920) (1)
    Le Président des États-Unis d’Amérique, Sa Majesté le Roi de Grande-Bretagne et d’Irlande, et des Territoires Britanniques au delà des mers, Empereur des Indes, Sa Majesté le Roi de Danemark, le Président de la République Française, Sa Majesté le Roi d’Italie, Sa Majesté l’Empereur du Japon, Sa Majesté le Roi de Norvège, Sa Majesté la Reine des Pays-Bas, Sa Majesté le Roi de Suède.
    Désireux, en reconnaissant la souveraineté de la Norvège sur l’archipel du Spitsberg, y compris l’île aux Ours, de voir ces régions pourvues d’un régime équitable propre à en assurer la mise en valeur et l’utilisation pacifique.
    Ont désigné pour leur plénipotentiaires respectifs ien vue de conclure un Traité à cet effet:...
    Lesquels, après avoir échangé leur pleins pouvoirs, reconnus en bonne et due forme, sont convenus des stipulations ci-après :
    Art. 1. — Les Hautes Parties Contractantes sont d’accord pour reconnaître dans les conditions stipulées par le présent Traité, la pleine et entière souveraineté de la Nor-
     (1) Mentre gli Alleati fnrono riluttanti a definire le questioni concernenti la Russia aderirono alla richiesta norvegese di consacrare con formale accordo il riconoscimento della sovranità della Norvegia sull’arcipelago dello 5pi<*berg e dell'isola degli orsi. A ciò fu provveduto con la convenzione firmata a Parigi il 9 febbraio 1920, assente la Russia, la quale invano protestò ma fini poi per riconoscere la convenzione stessa nel 1924. L'Italia, come parte contraente, dette esecuzione al trattato con R. D. 29 luglio 1924 n. 1235 e lo ratificò il 6 agosto dello stesso anno (cfr. § 1 Introduzione).
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